Bibliothèque virtuelle
Code d'éthique
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Discours du maire sur la situation financière de la municipalité
Portfolios des élus
Comités municipaux
Rapport du Comité sur les chemins de gravier (2010) - en anglais
Rapport dissident du sous-comité sur les chemins de gravier (2010) - en anglais
Comité consultatif d'urbanisme
Procès-verbaux
Cliquez sur Procès-verbaux pour accéder aux documents.Plans de développement stratégique
Document pour l'année 2011Projets stratégiques
Chapitre 1Chapitre 2
Chapitre 3
Chapitre 4
Chapitre 5
Chapitre 6
Chapitre 7
Chapitre 8
Chapitre 9
Chapitre 10
Politiques municipales
Politique familialePolitique culturelle
Politique de gestion contractuelle
Administration
Organigramme 2011Budget 2011: règlement; présentation
Budget modifié - tarifs 2011
Programme triennal des immobilisations (2011-2012-2013): document
États financiers 2009 (sommaire)
États financiers 2010 (sommaire)
Avis publics
Vente des immeubles pour défaut de paiement des taxesInformations publiques
ANIMAUX TROUVÉS OU ERRANTS
Veuillez entrer en contact avec la SPA Brome-Missisquoi (M. Carl Girard) pour faire rapporter la perte d’un animal ou le fait que vous avez trouvé un animal errant dans votre secteur. Vous pouvez joindre M. Girard au numéro (450) 263-1117 ou par
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.
Règlement 560
Rapport des achitectes concernant la maison Paul-Holland-Knowlton
Règlement sur la décharge d'armes à feu
Règlements
a) Conseil municipal
Régie interne du Conseil municipalRéunions du Conseil municipal
Emprunt - génératrice - station 12
Emprunt - travaux sur partie des chemins de Bondville et du Centre
Emprunt - travaux sur la rue Grove
Emprunt - travaux sur rue de Bondville, phase 2
Emprunt - garage municipal
b) Urbanisme
Ventes de garage RésuméPlan d'urbanisme révisé (2003-2004)
- Annexe 1: grandes affectations du sol;
- Annexe 2: territoires d'intérêt particulier
- Annexe 3: territoires de contraintes d'aménagement
- Annexe 4: Aires d'aménagement (PPU)
- Annexe 5: Milieux humides et secteurs écologiques
Plans:
Règlement sur le lotissement
Règlement de construction
Conditions d'émission du permis de construire
Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
Permis et certificats
Dérogations mineures
Anciens règlements d'urbanisme:
- Règlement de zonage no. 24 (29 nov. 1972)
- Règlement de zonage no. 97 (23 oct. 1986)
- Règlement de zonage no. 212 (22 jan. 1994)
- Règlement de lotissement no. 98 (1972)
- Règlement de lotissement no. 213 (1994)
- Règlement de construction no. 100 (1986)
- Règlement de construction no. 214 (1994)
- Règlement sur les permis et les certificats no. 99 (1986)
- Règlement sur les permis et les certificats no. 215 (1994)
Colportage
Paix, ordre et nuisances
Règlement 570 modifiant le règlement 133 constituant un comité consultatif d'urbanisme.
DEMANDE DE CHANGEMENT DE ZONAGE: Rampes et descentes à bateaux - 2011
c) Environnement
Comité de l'environnementContrôle de l'érosion
Installations septiques
Pesticides et fertilisants
Renaturalisation des rives
Ordures ménagères
Recyclage
d) Sécurité publique
Alarmes intrusionLimites de vitesse - secteurs urbains (non en vigueur - sujet à une consultation publique)
Interdictions de stationnement - rues Warren et Lansdowne
Vitesses de circulation - secteurs urbains (en attente de l'approbation par le MTQ)
e) Sécurité incendie
Liste des contrats de 25,000$ et plus
2008-20092009-2010
