240 résultats pour Séances du Conseil
2 mars 2026, 19 h
...8. ÉCONOMIE LOCALE - Aucun item LOCAL ECONOMY - No item 6 9. VARIA MISCELLANEOUS 9.1. Modification - Calendrier des séances du Conseil 2026 Amendment - Schedule of Council meetings 2026 10. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS SECOND QUESTIO...
8 janvier 2024, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
5 février 2024, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Mo......
9 janvier 2023, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
6 février 2023, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
3 juillet 2023, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Mod......
6 juillet 2026, 19 h
1 ORDRE DU JOUR - AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Mo......
4 mars 2024, 19 h
ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modification(s) to agenda......
2 avril 2024, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Mo......
6 mai 2024, 19 h
ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modification(s) to agenda......
3 juin 2024, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
2 juillet 2024, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Mo......
5 août 2024, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
3 avril 2023, 19 h
ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modification(s) to agenda......
5 juin 2023, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / M......
21 juin 2023, 17 h 30
ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales 1.2. Modifications à l’ordre du jour / Adoption de l’ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal 2. OCTROI DE CONTRAT - REMP......
7 août 2023, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / M......
12 janvier 2026, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
2 février 2026, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
7 avril 2026, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
4 mai 2026, 19 h
1 ORDRE DU JOUR AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Modi......
1er juin 2026, 19 h
1 ORDRE DU JOUR - AGENDA 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE CALL TO ORDER 1.1. Ouverture de la séance – Informations générales Call to order – General information 1.2. Adoption/Modifications à l’ordre du jour Adoption / Mo......